Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUEIL D'ECOSSE
ACCUEIL D'IRLANDE SARL

Numéro de dépôt :
94523431
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2004

Présentation de la marque ACCUEIL D'ECOSSE

Déposée le 7 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCUEIL D'IRLANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCUEIL D'ECOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCUEIL D'IRLANDE domicilié(e) 18, rue Neuve des Boulets, 75011 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 433 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCUEIL D'IRLANDE SARL - France.

La marque ACCUEIL D'ECOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUEIL D'ECOSSE est expirée depuis le 7 juin 2004.

ACCUEIL D'IRLANDE a également déposé les autres marques suivantes : ACCUEIL D'IRLANDE , ACCUEIL D'ANGLETERRE


ACCUEIL D'IRLANDE SARL - 18, rue Neuve des Boulets, 75011 Paris - France - SIREN 394433650


ACCUEIL D'IRLANDE SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

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